Index alphabétique (De A à C)
Vos
recherches peuvent être effectuées à partir du sommaire
du livre "Le culte et la législation"
A
Abus de
confiance
Activités
économiques (Le produit des)
Acceptation
des dons et legs (L')
Accès
des comptes par un simple membre
Adhésion
/ admission (d'un membre)
Affichage
obligatoire du plan de l'établissement (établissements
recevant du public)
Amortissements
(leur calcul)
Annexe
comptable
Apports
Assemblées
générales (Les)
Associations
cultuelles : généralités - objet
Associations
cultuelles : elles pourraient être imposées
aux impôts commerciaux
Auto-entrepreneur
(le statut de)
Avantages
en nature et en espèces (généralités)
Avantages
en nature et ministres du culte (Une
page très importante pour les associations
cultuelles dont le ministre du culte est affilié
au régime général de la Sécurité
Sociale.)
Avantage
en nature logement
(au plan social)
Avantage
en nature nourriture
(au plan social)
Avantage
en nature NTIC (au plan social)
Avantage
en nature véhicule (au plan social)
Avantages
en nature, remboursements de frais et impôt sur
le revenu
B
Bail
emphythéotique
Bénévoles (Les)
Bénévoles
: Le chèque repas du bénévole
Bienfaisance (Associations
de)
C
Cadeaux
aux salariés
Capacité
juridique d'une association
Catégories
de membres
CAVIMAC
(Régime social des ministres du culte)
Centres
de loisirs - Centres de vacances
Changements
: leur déclaration, leur transcription au registre
spécial
Changement
de dirigeants
Chèque
emploi associatif
Chèque
repas du bénévole
Clôture
des comptes (Une
aide à la préparation de la )
CNIL
(Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés)
- Les fichiers informatiques de l'association
Commissaire
aux comptes : quand faut-il le désigner ?
Commissaires
aux comptes : leurs travaux dans une association
cultuelle
Commodat
(Le)
Comptabilité
: Introduction à la comptabilité des associations en général
et des églises en particulier - Partie I
Compte financier :
comment l'établir ? (comptabilité tenue en dépenses-recettes)
Comptes : accès par un
simple membre
Comptes et Plan Comptable Général
Congés
payés : un point sommaire
Contrat
de travail (Modèle de)
Contribution
sur les revenus locatifs
Contrôles
URSSAF (Bilan des)
Contrôles
fiscaux sur les associations - Question d'un parlementaire
Cotisations
Cotisations
versées à l'URSSAF (charges sur salaires)
Cotisation :
ne plus la verser, est-ce démissionner ?
Création
et déclaration d'une association
Cultes
: régime fiscal des ministres du culte
Cultes
: régime social des ministres du culte
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Editions
Logiciels
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