Base documentaire sociale
pour votre association 1901 ou 1905

Sites officiels

Le bulletin officiel de la Sécurité sociale

Urssaf - Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale et d'allocations familiales

 Cavimac - Caisse d'assurance vieillesse invalidité et maladie des cultes

Actualité en chiffres

L'actualité sociale en chiffres

Modèles de feuille d'indemnités de culte (Site calebpaye.com)

Le prélèvement à la source de l'impôt

Créer un espace professionnel sur impots.gouv.fr

Caleb Paye des cultes : Récupérer un taux personnalisé de prélèvement à la source pour un nouvel individu (Site calebpaye.com)

Le régime des cultes

Le régime social des agents religieux
Le régime social des ministres du culte - La CAVIMAC
Ministres du culte, réduction de cotisations et avantages en nature
Régime social des ministres du culte exerçant une activité de formation
Régime des cultes, régime général et travail professionnel à temps partiel
Ministres du culte protestant et code du travail
Ministre du culte et licenciement (arrêt de la Cour de cassation)
Les orateurs de passage

Avantages en nature

Les avantages en nature et en espèces (généralités)
L'avantage en nature logement
L'avantage en nature nourriture
L'avantage en nature NTIC
L'avantage en nature véhicule
Ministres du culte, réduction de cotisations du régime général et avantages en nature

Remboursements de frais

Les remboursements de frais (aux plans social et fiscal)
Frais engagés en situation de télétravail
Les frais d'entreprise (au plan social) (dont notamment les repas d'affaires)

Divers

Les bénévoles
Le chèque repas du bénévole

Bilan des contrôles URSSAF

Divers

Embauche

Régime général : les démarches pour devenir employeur
Modèle de contrat de travail

Le chèque emploi associatif

des formalités simplifiées

Salarié

De la responsabilité d'un salarié...
Les formateurs occasionnels

Cotisations

Bons d'achat et cadeaux aux salariés

Conditions de travail

Durée du temps de travail
Un point sommaire sur les congés payés
Le télétravail

Licenciement

Ministre du culte et licenciement (arrêt de la Cour de cassation)

Retraite

Reprise d'activité d'un retraité : Du nouveau sur les règles de cumul emploi-retraite

Historique

Feuille d'indemnités de culte (Cotisations CAVIMAC uniquement)

Modèles de feuille depuis 2015 (Site calebpaye.com)