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Index alphabétique (De A à C)

Vos recherches peuvent être effectuées à partir du sommaire du livre "Le culte et la législation"

A

A

Abus de confiance
Activités économiques (Le produit des)
Acceptation des dons et legs (L')
Accès des comptes par un simple membre
Adhésion / admission (d'un membre)
Affichage obligatoire du plan de l'établissement (établissements recevant du public)
Amortissements (leur calcul)
Annexe comptable
Apports
Assemblées générales (Les)
Associations cultuelles : généralités - objet
Associations cultuelles : elles pourraient être imposées aux impôts commerciaux

Auto-entrepreneur (le statut de)

Autorisation de recevoir des dons et legs dans le cas d'une association cultuelle (L')
Avantages en nature et en espèces (généralités)
Avantages en nature et ministres du culte (Une page très importante pour les associations cultuelles dont le ministre du culte est affilié au régime général de la Sécurité Sociale.)
Avantage en nature logement (au plan social)
Avantage en nature nourriture (au plan social)
Avantage en nature NTIC (au plan social)
Avantage en nature véhicule (au plan social)
Avantages en nature, remboursements de frais et impôt sur le revenu

B

Bail emphythéotique
Bénévoles (Les)
Bénévoles : Le chèque repas du bénévole
Bienfaisance (Associations de)

C

Cadeaux aux salariés
Capacité juridique d'une association
Catégories de membres
CAVIMAC (Régime social des ministres du culte)
Centres de loisirs - Centres de vacances
Changements : leur déclaration, leur transcription au registre spécial
Changement de dirigeants
Chèque emploi associatif
Chèque repas du bénévole
Clôture des comptes (Une aide à la préparation de la )
CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) - Les fichiers informatiques de l'association

Commissaire aux comptes : quand faut-il le désigner ?
Commissaires aux comptes : leurs travaux dans une association cultuelle

Commodat (Le)

Comptabilité : Introduction à la comptabilité des associations en général et des églises en particulier - Partie I
Compte financier : comment l'établir ? (comptabilité tenue en dépenses-recettes)
Comptes : accès par un simple membre
Comptes et Plan Comptable Général

Congés payés : un point sommaire
Contrat de travail (Modèle de)
Contribution sur les revenus locatifs
Contrôles URSSAF (Bilan des)
Contrôles fiscaux sur les associations - Question d'un parlementaire
Cotisations
Cotisations versées à l'URSSAF (charges sur salaires)
Cotisation : ne plus la verser, est-ce démissionner ?
Création et déclaration d'une association
Cultes : régime fiscal des ministres du culte
Cultes : régime social des ministres du culte

 

 

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