Accueil ACTES 6 A propos de nous Services Formations Editions Logiciels Contacts Commander

Base documentaire sociale
pour votre association 1901 ou 1905

Effectuez vos recherches à partir du sommaire du livre « Le culte et la législation »

Actualité en chiffres

L'actualité sociale en chiffres
Modèle* de feuille d'indemnités de culte (2018 - *Cotisations CAVIMAC uniquement)

Le régime des cultes

Le régime social des agents religieux
Le régime social des ministres du culte - La CAVIMAC
Ministres du culte, réduction Fillon et avantages en nature
Régime social des ministres du culte exerçant une activité de formation
Régime des cultes, régime général et travail professionnel à temps partiel
Ministres du culte protestant et code du travail
Ministre du culte et licenciement (arrêt de la Cour de cassation)
Les orateurs de passage

Avantages en nature

Les avantages en nature et en espèces (généralités)
L'avantage en nature logement
L'avantage en nature nourriture
L'avantage en nature NTIC
L'avantage en nature véhicule
Ministres du culte, réduction Fillon et avantages en nature

Remboursements de frais

Les remboursements de frais (aux plans social et fiscal)
Frais engagés en situation de télétravail
Les frais d'entreprise (au plan social) (dont notamment les repas d'affaires)

Divers

Les bénévoles
Le chèque repas du bénévole

Bilan des contrôles URSSAF

Divers

Embauche

Régime général : les démarches pour devenir employeur
Modèle de contrat de travail

Le chèque emploi associatif

des formalités simplifiées

Salarié

De la responsabilité d'un salarié...
Les formateurs occasionnels

Cotisations

Bons d'achat et cadeaux aux salariés

Conditions de travail

Durée du temps de travail
Un point sommaire sur les congés payés
Le télétravail

Licenciement

Ministre du culte et licenciement (arrêt de la Cour de cassation)

Retraite

Reprise d'activité d'un retraité : Du nouveau sur les règles de cumul emploi-retraite

Historique

Feuille d'indemnités de culte (Cotisations CAVIMAC uniquement)

 Modèle de feuille pour 2017

 Modèle de feuille pour 2016

 Modèle de feuille pour 2015

 Modèle de feuille pour 2014

 Modèle de feuille pour 2013

Modèle de feuille pour novembre et décembre 2012
Modèle de feuille de juillet à octobre 2012

Modèle de feuille pour 2010

Modèle de feuille de juillet à décembre 2009

Modèle de feuille pour mai et juin 2008

Historique des cotisations CAVIMAC depuis juillet 2002

Social en chiffres

Social en chiffres pour mai et juin 2008

Social en chiffres : Historique depuis le 2ème semestre 2002

 

 

Rechercher sur ce site

Accueil | A propos de nous | Services | Formations | Editions | Logiciels | Contacts | Commander
Documentation : Index alpha | Juridique | Comptable | Fiscal | Social | Ethique | Chiffres et modèles, textes fondamentaux

visiteurs connectés actuellement - © 2018 Actes 6 - All rights Reserved