Index alphabétique (De D à G)

Vos recherches peuvent être effectuées à partir du sommaire du livre "Le culte et la législation"

D

Déclaration (initiale) d'une association
Déclarations suite à certains changements dans l'association
Décret du 16 août 1901
Décret du 16 mars 1906
Déclaration au préfet de la qualité cultuelle pour bénéficier des avantages accordés aux associations cultuelles
Démission d'un membre
Dirigeants de fait : quelques précisions
Dirigeant : Le dirigeant, et encore plus le président, doit être exemplaire
Dirigeants : responsabilité civile et financière (Etude générale rédigée par Gérard HUNG CHEI TUI)
Dirigeants : responsabilité pénale
Dirigeants : Etude générale (Etre dirigeant, statut du dirigeant - organisation de la direction de l'association - Dirigeants de droit et dirigeants de fait - Rémunération - Changements de dirigeants - Ministre du culte)
Dirigeants : responsabilité - Précisions

- Dons (donation notariée)
Dons manuels : enregistrement comptable
Dons manuels
Dons manuels : leur éventuelle taxation
Dons manuels : La jurisprudence opère une distinction entre les dons manuels et une subvention privée.

- Dons : Une association cultuelle peut-elle faire des dons à une association de la loi 1901 ?

Dotation (fonds de)

Droit du travail et ministres du culte protestant

Droits d'enregistrement
Durée du temps de travail (social)

E

Ecritures comptables validées : leur rectification
Ecritures comptables :

L'enregistrement des factures d'achats
Comptabiliser les factures d'achat (dans une structure non assujettie à la TVA)
Comptabiliser les ventes (dans une structure non assujettie à la TVA)
Comptabiliser les dons et cotisations
Comptabiliser les salaires
Comptabiliser les acquisitions d'immobilisations
Comptabiliser les variations de stocks

Espace professionnel sur impot.gouv.fr (Créer un...)
Les établissements recevant du public : leurs obligations
Etablissement secondaire d'une association
Excédents : Leur gestion dans une association cultuelle de la loi 1905

F

Factures : les obligations relatives à leur établissement
Fichiers informatiques de l'association - La CNIL
La CNIL a publié un guide pour accompagner les associations
Fiscal en chiffres
Fonds dédiés (La notion de)
Fonds de dotation
Formateurs occasionnels (Les)
Fonctionnement : La loi du 1er juillet 1901 ne devrait-elle pas obliger les associations à un fonctionnement démocratique ?
Frais d'entreprise (au plan social) (dont notamment les repas d'affaires)
Franchise des impôts commerciaux

G

Gestion désintéressée
Gouvernance associative : insuffisamment claire, elle peut conduire à une situation de relative insécurité ou instabilité.