Sommaire « Social » du livre « Le culte et la législation »

Edition 2016

Sommaire juridique

Sommaire comptable

Sommaire fiscal

Les pages de ce site seront progressivement mises à jour pour tenir compte de l'édition de 2021.

Edition 2016 - Parties S -I à S - IV

S – I – La rémunération des ministres du culte

S – I – 1. Régime social

Page de compléments sur ce site

S – I – 2. Régime fiscal
S – I – 3. Déclaration annuelle : obligation des « employeurs »
S – I – 4. Exemple de feuille d’indemnités de culte

S – II – Les bénévoles

S – II – 1. Définition
S – II – 2. Bénévolat et travail salarié : une différenciation parfois complexe
S – II – 3. Bénévolat et avantages en nature
S – II – 4. Bénévoles et remboursements de frais
S – II – 5. Cumul d'activités au sein d'un même organisme
S – II – 6. Bénévolat et chômage
S – II – 7. Assurance
S – II – 8. Bénévolat et volontariat
S – II – 9. Bénévolat et formation professionnelle

Complément au livre : Le chèque repas du bénévole

S – III – Les avantages en argent ou en nature : L’Urssaf et le Fisc les surveillent !

S – III – 1. Les avantages en argent
S – III – 2. Les avantages en nature
S – III – 3. Evaluation des avantages en nature

repas, logement, véhicule , NTIC

S – IV – Les remboursements de frais

S – IV –1. Définition
S – IV – 2. Imposition
S – IV – 3. Remboursements de frais et cotisations sociales
S – IV – 4. Collaborateur utilisant son véhicule personnel
S – IV – 5. Déplacements avec un conjoint
S – IV – 6. Frais occasionnés par l’usage d’outils NTIC personnels
S – IV – 7. Frais engagés en situation de télétravail
S – IV – 8. Frais pris en charge : Limites

Edition 2016 - Partie S - V à S - VIII

S – V – Régime général : les démarches pour devenir employeur

S – V – 1. Choisir le contrat de travail
S – V – 2. Embaucher sans le chèque emploi associatif
S – V – 3. Le chèque emploi associatif
S – V – 4. Des sigles que vous allez rencontrer

S – VI – Les contrats particuliers

S – VI – 1. Le contrat à durée déterminée
S – VI – 2. Le contrat de travail à temps partiel
S – VI – 3. Le contrat « d'avenir »
S – VI – 4. Les formateurs occasionnels
S – VI – 5. Reprise d'activité d'un retraité : règle de cumul emploi-retraite

S – VII – Un modèle de contrat de travail

S – VIII – Régime général de la Sécurité Sociale – Cotisations et taxes

S – VIII – 1. Le calcul des cotisations (exposé TRES succinct)
S – VIII – 2. Réductions de charges sur les bas salaires
S – VIII – 3. Les taxes (en bref)
S – VIII – 4. SMIC / Plafond de Sécurité Sociale / Cotisations versées à l'URSSAF

S - IX - Particularités du droit du travail en Alsace-Moselle

S - IX - 1. Repos dominical
S - IX - 2. Jours fériés
S - IX - 3. Maintien du salaire en cas de maladie
S - IX - 4. Clauses de non-concurrence
S - IX - 5. Préavis en cas de licenciement ou de démission
S - IX - 6. Autres particularités

Compléments au livre

Bilan des contrôles URSSAF
Un point sommaire sur les congés payés